Conseil communal ce 23 juin 2022

Conformément à l’article L1122-12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 23 juin 2022 à 19h00 en la salle du Conseil (Place de l'Hôtel de Ville, 1 7911 Frasnes-lez-Anvaing)

ORDRE DU JOUR

SEANCE PUBLIQUE :

1. Mise à l'honneur d'une frasnoise :
2. Communications de Madame le Bourgmestre
3. Procès-verbal de la séance du 31 mai 2022: approbation
4. Approbation du PAEDC (Plan Energie Climat) 2030 de Frasnes-lez-Anvaing
5. Enseignement communal: Mise en place des pôles territoriaux pour l’enseignement ordinaire: communication
6. Règlement général de police modifié et harmonisé au sein des quatre communes de la Zone de police des Collines - Approbation
7. Modification budgétaire n° 1 du service ordinaire de l'exercice 2022
8. Modification budgétaire n° 1 du service extraordinaire de l'exercice 2022
9. Subventions en numéraire aux associations ayant pour objet : le sport.
10. Subventions en numéraire aux associations ayant pour objet : les fêtes et cérémonies.
11. Subventions en numéraire aux organismes de loisirs.
12. Subventions en numéraire aux organismes de jeunesse.
13. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Anvaing
14. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Saint Vincent à Ainières
15. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Arc.
16. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Georges à Cordes
17. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Servais à Dergneau.
18. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Quentin à Ellignies.
19. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Frasnes-Lez-Buissenal.
20. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Vaast à Forest
21. Compte 2021 : Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas à Hacquegnies.
22. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Sainte-Anne à Herquegies
23. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Montroeul-au-Bois
24. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Moustier
25. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas à Oeudeghien.
26. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas à Wattripont
27. Compte 2021 - Fabrique d'Eglise Saint-Antoine de Padoue à Ellezelles : avis.
28. Transfert de propriété résultant du permis d'urbanisation octroyé Rue Favarte à 7911 FRASNES-LEZ-BUISSENAL: acte de rétrocession au domaine public
29. PIWACY - Bandes Cyclables Suggérées Saint Sauveur - Approbation des conditions et du mode de passation
30. PIWACY - Travaux d’aménagement de stationnement vélos - Approbation des conditions et du mode de passation
31. PIWACY- Bandes cyclables suggérées à Montroeul-Au-Bois - Approbation des conditions et du mode de passation
32. Plan d'investissement communal PIC-PIMACI 2022-2024 : approbation de la programmation
33. Hôtel de Ville - Travaux de remplacement du revêtement esplanade et accès PMR - Changement de procédure - ratification
34. HACQUEGNIES - Maison de village :
    1) Statuts de l'Asbl "Salle Malou"
    2) Convention de mise à disposition
    3) Règlement d'occupation
    4) Convention d'occupation
    5) Tarification: communication des montants de redevance : approbation
35. Intercommunales, A.S.B.L., associations diverses et Conseils Consultatifs - nomination des représentants : modification
36. IGRETEC - Assemblée générale du 28 juin 2022 : approbation des points à l'ordre du jour
37. IFIGA - Assemblée générale du 28 juin 2022 : approbation des points de l'ordre du jour.