Conseil communal ce 30 janvier 2023
Le prochain conseil communal de Frasnes-lez-Anvaing se tiendra le lundi 30 janvier 2023 à 19h en la salle du conseil de l'Hôtel de Ville de Frasnes-lez-Anvaing.
ORDRE DU JOUR - SEANCE PUBLIQUE :
- Mise à l'honneur d'un frasnois
- Communications de Madame le Bourgmestre
- Procès-verbaux des séances du 12 décembre 2022 : approbation
- Procès-verbal de la séance du 22 décembre 2022 : approbation
- Conseil de l'Action Sociale: démission et remplacement d'un membre
- Arrêt des modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 pour l'exercice 2022 - réforme : communication du Ministre des Pouvoirs locaux
- Règlements fiscaux 2023 à 2025 (2) - approbation : communication du Ministre des Pouvoirs locaux
- Taxe sur l'enlèvement des immondices pour l'exercice 2023: communication de Monsieur le Ministre des Pouvoirs Locaux
- Budget de l'exercice 2023 - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Arc
- Engagement de la commune dans le cadre de sa participation à l’appel à candidature POLLEC 2022- Volet Ressources Humaines
- Domaine public - Déploiement d'infrastructures de rechargement pour véhicules électriques : mise à disposition gratuite d'emplacement de parking
- Frasnes-lez-Buissenal - Résidence Emile Lesaffre: Construction de 3 logements et abords : Convention de cession de maitrise d'ouvrage : approbation des clauses et conditions
- Cordes - Rieu - Zone d'Immersion Temporaire (ZIT) : modification du plan d'emprises: approbation provisoire
- Espace sportif "Damien Gorts" (Ex Leulier) - Extension : Approbation des conditions et du mode de passation
- Ecole Oeudeghien - Travaux de réaménagement des classes : Approbation des conditions et du mode de passation
- Bâtiments communaux - Marché cadre - Réfection toitures : Approbation des conditions et du mode de passation
- Hall Sportif - reconditionnement - Mission de coordinateur de sécurité et santé: Approbation des conditions et du mode de passation
- Ecole Dergneau - construction - Mission de coordinateur de sécurité et santé: Approbation des conditions et du mode de passation
- Chemin d'Ellignies - Déplacement d'un abribus
- Arc-Wattripont - Rue Renchère - Règlement complémentaire sur le roulage : Emplacement de stationnement pour personne à mobilité réduite.