Conseil communal
- https://www.frasnes-lez-anvaing.be/evenements/conseil-communal-11
- Conseil communal
- 2019-11-12T19:00:00+01:00
- 2019-11-12T23:00:00+01:00
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- Quand 12/11/2019 de 19:00 à 23:00 (Europe/Brussels / UTC100)
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PROVINCE DE HAINAUT
Arrondissement d’Ath
Commune de FRASNES-LEZ-ANVAING
Nous avons l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le mardi 12 novembre 2019 à 20h00 en la salle du Conseil (Place de l'Hôtel de Ville, 1 7911 Frasnes-lez-Anvaing)
ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE :
- Mise à l'honneur de frasnois.
- Communications de Madame le Bourgmestre.
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 8 octobre 2019.
- Modification budgétaire n° 2 des services ordinaire et extraodinaire de l'exercice 2019.
- Coût-Vérité - Budget 2020 : communication.
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - exercices 2020 à 2025.
- Règlement fixant les centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques - exercice 2020.
- Règlement de la redevance sur la délivrance de documents administratifs et sur les prestations administratives, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la taxe sur la force motrice, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la redevance sur les exhumations, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la taxe sur l'enlèvement des immondices, exercice 2020.
- Règlement sur la mise à disposition et le transport des barrières nadar, du matériel de signalisation, des lampes ainsi que des praticables, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la taxe sur les panneaux publicitaires fixes, exercices 2020 à 2025.
- Règlement sur le processus de réclamation et de recouvrement en matière de créances non fiscales, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la redevance sur l'occupation du domaine public, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la redevance sur l'enlèvement des versages sauvages, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la redevance sur le droit de place au marché, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la redevance sur les frais funéraires, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la taxe sur les secondes résidences, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la taxe sur l'absence d'emplacement de parcage, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la taxe sur les immeubles bâtis inoccupés ou délabrés, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la taxe sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la taxe sur les agences bancaires, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la taxe indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de supports de presse régionale gratuite, exercices 2020 à 2025.
- Règlement de la redevance sur les prestations du personnel et des engins communaux, exercices 2020 à 2025.
- Modification budgétaire n° 1 Budget de l'exercice 2019 - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Frasnes-Lez-Buissenal.
- Budget de l'exercice 2020 - Fabrique d'Eglise Saint-Quentin à Ellignies.
- Budget de l'exercice 2020 - Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas à Hacquegnies.
- Budget de l'exercice 2020 - Fabrique d'Eglise Saint-Antoine à Buissenal.
- Budget de l'exercice 2020- Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas à Oeudeghien.
- Frasnes-lez-Anvaing - Acquisition de matériel de signalisation : décision de principe et mode de passation du marché.
- Acquisition d'un logiciel dédié au service Urbanisme : décision de principe.
- Buissenal - Salle l'Envol : approbation du marché pour le remplacement des lampes sodium par du LED.
- Oeudeghien - Aménagement de la Place : approbation du cahier spécial des charges et du mode de passation du marché pour auteur de projet
- Travaux d'aménagement de sécurité à divers endroits de l'entité (crédit d'impulsion) : Approbation des clauses et conditions du cahier spécial des charges modifié et type de marché.
- Frasnes-lez-Buissenal - aliénation d'un immeuble bâti Place de Frasnes 8, cadastré section C n°707d : décision de principe.
- Ecoles de Dergneau et Montroeul-au-Bois - Installation d'air conditionné dans les containers : approbation clauses et conditions du cahier des charges et du mode de passation du marché.
- TMVW - Modification des statuts - Assemblée générale extraordinaire du 19 décembre 2019 : approbation.
- Agence Locale pour l'Emploi : nomination d'un représentant supplémentaire.
- Règlement complémentaire sur le roulage - Route régionale N60 - Traversée de Dergneau - Arrêté ministériel : avis.