Conseil communal ce 13 octobre 2026 à 19h

Conformément à l’article L1122-12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le mardi 13 octobre à 19h00 en la salle du Conseil (Place de l'Hôtel de Ville, 1à 7911 Frasnes-lez-Anvaing).

Ordre du jour

Séance publique

1. Mise à l'honneur d'une Frasnoise
2. Communications de Monsieur le Bourgmestre
3. Procès-verbal de la séance du 08 septembre 2026: approbation
4. Subventions en numéraire à: No Télé.
5. Octroi de chèques dans le cadre d'évènements communaux : décision
6. Modification budgétaire n°1 - Exercice 2026
7. Fabrique d'Eglise Saint-Vincent à Ainières : Compte 2025
8. Fabrique d'Eglise Saint-Vincent à Ainières: Budget de l'exercice 2027
9. Fabrique d'Eglise Saint-Antoine à Buissenal : Budget de l'exercice 2027
10. Fabrique d'Eglise Saint-Georges à Cordes: Budget de l'exercice 2027
11. Fabrique d'Eglise Saint-Antoine de Padoue à Ellezelles : Budget de l'exercice 2027 : AVIS
12. Fabrique d'Eglise Saint-Quentin à Ellignies: Budget de l'exercice 2027
13. Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Frasnes-Lez-Buissenal: Budget de l'exercice 2027
14. Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas à Hacquegnies: Compte 2025
15. Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Montroeul-Au-Bois: Budget de l'exercice 2027
16. Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas à Oeudeghien: Budget de l'exercice 2027
17. Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas à Wattripont: Budget de l'exercice 2027
18. Validation de protocoles et mise à jour du Règlement Général de Police
19. Réfection de la cour de l'école de Moustier - Approbation du CSC et du mode de passation
20. PATRIMOINE - ALIÉNATION 7912 DERGNEAU: approbation des conditions de la vente et décision de principe
21. Règlement complémentaire sur le roulage - Herquegies - Place d'Herquegies Nr 7 - Emplacement de stationnement pour personne handicapée
22. Règlement complémentaire sur le roulage - Anvaing - Drève du château - Limitation de la vitesse à 70km/h
23. IMIO - Assemblée générale du 8 décembre 2026: approbation des points de l'ordre du jour